Les contrefaçons de produits textiles qui constituaient auparavant la quasi totalité des saisies (avec les montres) ont vu leur part décroître de façon constante depuis 1993. Elles représentaient encore, en 1996, 28 % du nombre de produits saisis ; cette proportion a encore diminué en 1997 (18,7 %) pour s’établir à 14 % en 1998. Néanmoins, le nombre de constatations portant sur ce type de contrefaçon reste quasi constant depuis 1993 et représente environ la moitié du nombre des affaires (48 % des affaires en 1997, 52,2% en 1998).

Ainsi, la plupart des constatations portant sur des contrefaçons réalisées lors du contrôle des voyageurs en provenance des pays tiers ou de personnes circulant à l’intérieur du territoire, aboutissent à la saisie de contrefaçons de vêtements seuls ou mêlés à d’autres articles (montres, parfum, jeux vidéo...). Il en va de même en ce qui concerne les envois par la poste ou le fret exprès.

Confirmant la tendance générale, on constate, pour cette catégorie d’articles, un effacement des griffes de luxe (et donc des marques les plus prestigieuses) au profit de marques dont l’image tend à se banaliser. Ce sont essentiellement les articles qui s’attachent, dans l’esprit du public, à la pratique d’un sport (golf, tennis, athlétisme, football, basket, surf, snowboard...) ou à une ligne de produits destinés spécifiquement aux jeunes qui sont les plus copiés. Tee-shirts, sweat-shirts, blousons, polos, chemises, tenues de détente caractéristiques du " style urbain " (urban style) constituent la plus grosse part des saisies. Les pantalons en toile denim (" jeans ") qui, par le passé, représentaient le plus gros des prises, sont aujourd’hui interceptés en nombre beaucoup plus faible.

S’agissant des accessoires du vêtement (foulards, cravates, écharpes, pochettes), les saisies portent essentiellement sur des foulards en soie imprimée. Ponctuellement, on enregistre quelques saisies importantes d’écharpes, foulards ou bandanas aux couleurs des clubs de football professionnels ou d’équipes nationales comme ce fut le cas en 1998 à l’occasion de la Coupe du Monde de football. Les autres articles textiles qui font généralement l’objet seulement de quelques saisies (souvent importantes en nombre) consistent principalement en linge de maison (serviettes de bain, parures de lit, coupons de tissu imprimé, taies...) ; s’y ajoutent les étiquettes textiles souvent découvertes isolément (79 096 étiquettes saisies en 1996, 51 357 en 1997 et 27 425 en 1998).

Sur Internet, ces catégories s'avèrent proportionnellement sous-représentées par rapport au luxe, qui demeure très présent. On peut toutefois noter l'engouement des internautes pour les grandes marques classiques telles Lacoste ou Polo Ralph Lauren. En revanche, les contrefaçons de marques de sports s'avèrent beaucoup plus nombreuses pour les accessoires. Un autre phénomène marquant est la vente en gros de vêtements, présentés comme neufs ou usagés, particulièrement virulente pour les jeans. Le cas de Levi's est à cet égard particulièrement significatif, puique la marque, qui entretenait jusqu'en 1999 un site de vente exclusif, l'a depuis fermé tout en interdisant la vente sur Internet de ses produits neufs. Dès lors, tous les sites se présentant comme distributeurs de jeans Levi's neufs se placent de facto dans l'illégalité. Il est ainsi significatif de constater que la plupart ne prennent pas ce risque, mais se présentent comme redistributeurs de jeans usagés (Levi's n'ayant pas autorité pour interdire de telles ventes).

Un autre phénomène propre à la revente de contrefaçons sur Internet est le recours aux sites d'enchères. Eu égard au nombre de références de chaque marque (par exemple Lacoste, pourtant moins connue outre-Atlantique qu'en Europe), des sites comme Ebay s'exposent en permanence au risque de voir des vendeurs indélicats proposer des articles contrefaits. Le leader des enchères en ligne, réalisant pour plus de trois milliards de dollars de vente par an, a à cet égard mis en place une charte relative aux articles contrefaits.



Accessoires

La maroquinerie, domaine auquel s’attachaient jusqu’en 1994 les marques du secteur du luxe les plus copiées, fait aujourd’hui l’objet de saisies d’articles de grande diffusion, ceintures, ceinturons (8 643 pièces saisies en 1998) et articles de bagagerie. Les chaussures consistent pour l’essentiel en chaussures de loisirs ; ponctuellement, quelques dizaines de paires de chaussures contrefaisant des marques prestigieuses ont été interceptées. Coiffures et lunettes destinées le plus souvent au marché africain sont découvertes essentiellement lors du contrôle du fret commercial ou des bagages de soute en transit dans les aéroports parisiens. La part de ces articles, de même que pour les produits de parfumerie, peut varier dans de fortes proportions d’une année sur l’autre. Pour ces marchandises, quelques saisies majeures font chaque année l’essentiel des résultats.

L’horlogerie, dont la part a décru significativement en 1998, représente néanmoins un pourcentage important des saisies au cours des cinq dernières années. Dans ce domaine, quelques constatations majeures se démarquent régulièrement (ex : saisie de près de 60 000 montres à Orly en 1997). Ce sont essentiellement des montres-bracelets qui sont interceptées ; une saisie portant sur 27 080 réveils a toutefois été réalisée en 1998 (articles revêtus frauduleusement des marques et logotypes liés à la Coupe du Monde de football). Périodiquement, des saisies de pièces détachées destinées à l’horlogerie sont également enregistrées; ce fut le cas en 1998 où 35 156 éléments de montre (boîtiers, cadrans...) en provenance de Hong-Kong et à destination du Venezuela ont été interceptés à l’aéroport de Paris-Orly. Une augmentation du nombre des constatations portant sur des articles de bijouterie (de fantaisie) a été observée en 1998; ces contrefaçons ont commencé à apparaître durant les derniers mois de l’année 1997. Il s’agit le plus souvent de créations (bracelets, pendentifs, colliers...) ne correspondant à aucun produit conçu ou fabriqué par les marques lésées. Ces articles frauduleusement revêtus des marques ou logotypes de fabricants célèbres (américains ou européens) d’articles de sport sont censés être coordonnés avec d’autres produits (montres, petite maroquinerie) diffusés par ces marques.

Les jeux et jouets de contrefaçon font régulièrement l’objet de saisies importantes en quantité. Le nombre de constatations reste néanmoins faible et une grande dispersion caractérise ces saisies. Les années 1996 et 1998 se démarquent avec 118 707 pièces interceptées en 1996 (dont 65 200 ours en peluche, 20 325 figurines, 16 596 panoplies d’accessoires pour poupées...) et 276 592 pièces interceptées en 1998 (dont 40 335 peluches, 21 744 figurines, 96 000 CD ROM de jeux, 92 530 autres jeux vidéo...). La quasi totalité des jeux vidéo saisis en 1998 était destinée aux marchés parallèles espagnol ou argentin. Les articles de sport saisis sont pour la quasi totalité des ballons de football de toutes tailles en cuir ou matériaux synthétiques.

Les contrefaçons de pièces détachées de véhicules automobiles représentent une part de plus en plus faible des saisies (moins d’un pour cent en 1997 et 1998). Elle concernent quasi exclusivement les marques de constructeurs européens. Divers produits auxquels ne s’attachent que des saisies occasionnelles (portant généralement sur de grosses quantités) sont découverts chaque année attestant de la diversification de la contrefaçon dans des domaines souvent inattendus.

Sur Internet, les principaux accessoires contrefaits aujourd'hui sont les lunettes de soleil et l'horlogerie. Il n'en a toutefois pas été toujours ainsi. En particulier, jusqu'en 1999, les sacs en cuir de marques prestigieuses (aux premiers rangs desquelles Vuitton et Gucci) représentaient une part significative des contrefaçons d'accessoires de mode observées sur Internet. Aujourd'hui, les contrefaçons de lunettes proviennent essentiellement d'Asie du Sud Est et sont vendues sur des sites spécialisés, se présentant comme de simples imitateurs d'un certain "design" et souvent concentrés sur quelques marques telles Oakley ou Ray Ban.

L'autre grande catégorie d'accessoires contrefaits aisément identifiable sur Internet est la joaillerie. En effet, les réseaux pré-existants ont là aussi vu en Internet un nouveau canal de distribution permettant de mettre particulièrement en valeur leurs produits. La démarche des contrefacteurs de montres est d'ailleurs assez similaire à celle des faussaires du secteur de l'optique : peu d'entre eux s'affichent ouvertement comme vendant des contrefaçons, la plupart usant de périphrases (en anglais, "inspired by", "imitation", "Gucci-style", "knock off"... bien plus que "fake" ou "counterfeited"). Un bon exemple de telles pratiques dans le secteur de l'horlogerie (et de la joaillerie en l'occurrence) est Brilliant Alternatives.

De façon générale, les sites d'enchères s'avèrent là encore des lieux de choix pour l'écoulement de contrefaçons. On note toutefois également une présence massive des contrefacteurs d'accessoires de mode au sein des newsgroups (tels alt.fashion) ou sur les livres d'or de magazines en ligne féminins (échanges d'adresses, petites annonces...).



Parfums

L'industrie de la parfumerie présente des caractéristiques particulières. Tout d'abord, elle est menée par un petit nombre de leaders (moins d'une dizaine), majoritairement français et américains. Tous les grands parfumeurs affichent un goût très marqué du secret pour la fabrication des parfums. La conception et la fabrication sont restées artisanales, ce qui n'empêche pas pour autant des guerres commerciales engageant des sommes énormes, en particulier pour le lancement et la promotion des parfums. Ces batailles entre fabricants ont entraîné une baisse des coûts ainsi qu'une certaine vulgarisation des marques, mais aussi des pratiques illicites et l'apparition de marchés parallèles.

La particularité de ce secteur est la non-protection du jus. Ainsi, la contrefaçon touche l'aspect extérieur à savoir la bouteille et l'emballage. Le circuit des faux passe par l'achat de jus en vrac sur le marché mondial (composants de Grasse, flacons de Taiwan, embouteillage en Asie ou au Moyen Orient), une redistribution par bateaux et avions et la vente dans les métros, les marchés et les Comités d'Entreprise. L’usage illicite des marques passe souvent par les tableaux de concordance, lesquels permettent d'approcher l'odeur d'un parfum notoire. Ils comportent généralement deux colonnes : l'une d'elle porte un numéro ou une marque dénominative de fantaisie, l'autre colonne présente en vis à vis, les marques dénominatives notoires dont le produit, ainsi commercialisé, est censé restituer la fragrance.

Ces jus de qualité médiocre ne présentent qu'une vague ressemblance olfactive avec les marques notoires contrefaites. Le problème est que lors de leur commercialisation, ces parfums sont présentés comme des produits authentiques dans des flacons banalisés, ce qui expliquerait la différence de prix. Le consommateur est finalement trompé.

Le poids du marché parallèle des parfums est estimé à plus de 10% du marché mondial de la parfumerie. Cependant, le préjudice est souvent difficile à apprécier financièrement pour les parfumeurs. On estime malgré tout que la contrefaçon représente environ 5% du chiffre d'affaires des industriels. 2579 saisies de contrefaçons de parfums ont été faites en 1999 (chiffres Direction Générale des Douanes 1999). Certains fabricants mènent des politiques actives de lutte anti-contrefaçon mais il est difficile de protéger par brevet la composition d’un parfum car les formules chimiques sont trop complexes et les parfumeurs craignent qu’elles soient divulguées.